Termes et conditions
Conditions générales de vente
Article 1 – Définitions
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont proposées par la société Chien Aventures, immatriculée sous le numéro 740755822NP0001, dont le siège social est situé au 2195 Rue Ste-Anne, Bathurst, NB, Canada E2A 6X3 (citée-après « Dog Adventures »).
Nous désignerons par la suite :
« Site » : le site « https://chienaventures.com » et l’ensemble de ses pages, propriété exclusive de la Société.
« Produits » ou « Services » : tous les produits (matériels) et services (prestations) qui peuvent être achetés ou souscrits sur le Site.
« Vendeur » : Chien Aventures, personne physique ou morale, proposant ses Produits ou Services sur le Site.
« Client » : l’internaute, particulier ou professionnel, effectuant un achat de Produit(s) ou Service(s) sur le Site.
« Consommateur », selon la définition de l’article introductif du Code de la consommation : « toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. »
L'internaute visitant le Site et intéressé par les Produits et Services proposés par le Vendeur est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable, avant de passer commande sur le Site.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les accepte dans leur intégralité.
Article 2 – Application des Conditions Générales et objet du Site
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les Conditions Générales à tout moment en publiant une nouvelle version de celles-ci sur le Site.
Les Conditions Générales de Vente applicables au Client sont celles en vigueur au jour de la commande sur le Site.
Les informations légales concernant l'hébergeur et l'éditeur du Site, la collecte et le traitement des données personnelles ainsi que les conditions d'utilisation du Site sont fournies dans les mentions légales et la charte de données du Site.
Ce Site propose la vente en ligne de produits et accessoires d'épilation esthétique.
Le Site est librement accessible et gratuit pour tous les Clients. L’acquisition d’un Produit ou d’un Service implique l’acceptation par le Client de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente, qui reconnaît ainsi en avoir pris pleinement connaissance.
Article 1 – Définitions
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont proposées par la société Chien Aventures, immatriculée sous le numéro 740755822NP0001, dont le siège social est situé au 2195 Rue Ste-Anne, Bathurst, NB, Canada E2A 6X3 (citée-après « Dog Adventures »).
Nous désignerons par la suite :
« Site » : le site « https://chienaventures.com » et l’ensemble de ses pages, propriété exclusive de la Société.
« Produits » ou « Services » : tous les produits (matériels) et services (prestations) qui peuvent être achetés ou souscrits sur le Site.
« Vendeur » : Chien Aventures, personne physique ou morale, proposant ses Produits ou Services sur le Site.
« Client » : l’internaute, particulier ou professionnel, effectuant un achat de Produit(s) ou Service(s) sur le Site.
« Consommateur », selon la définition de l’article introductif du Code de la consommation : « toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. »
L'internaute visitant le Site et intéressé par les Produits et Services proposés par le Vendeur est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable, avant de passer commande sur le Site.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les accepte dans leur intégralité.
Article 2 – Application des Conditions Générales et objet du Site
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les Conditions Générales à tout moment en publiant une nouvelle version de celles-ci sur le Site.
Les Conditions Générales de Vente applicables au Client sont celles en vigueur au jour de la commande sur le Site.
Les informations légales concernant l'hébergeur et l'éditeur du Site, la collecte et le traitement des données personnelles ainsi que les conditions d'utilisation du Site sont fournies dans les mentions légales et la charte de données du Site.
Ce Site propose la vente en ligne de produits et accessoires d'épilation esthétique.
Le Site est librement accessible et gratuit pour tous les Clients. L’acquisition d’un Produit ou d’un Service implique l’acceptation par le Client de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente, qui reconnaît ainsi en avoir pris pleinement connaissance.